Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dvd by numbers
RAPHAEL ELIG
ERIC PAJOT

Numéro de dépôt :
3239545
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013
dvd by numbers de RAPHAEL ELIG

Présentation de la marque dvd by numbers

Déposée le 31 juillet 2003 par RAPHAEL ELIG et ERIC PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dvd by numbers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Les déposants sont RAPHAEL ELIG domicilié(e) 13 RUE SEDAINE - 75011 - PARIS - France et ERIC PAJOT domicilié(e) 11 RUE DES TOURNELLES - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL ELIG domicilié(e) 13 RUE SEDAINE - 75011 - PARIS - France.

La marque dvd by numbers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dvd by numbers est expirée depuis le 31 juillet 2013.

RAPHAEL ELIG a également déposé les autres marques suivantes : ROBOPOP , ROBOCORP , by numbers


RAPHAEL ELIG - 13 RUE SEDAINE - 75011 - PARIS - France

ERIC PAJOT - 11 RUE DES TOURNELLES - 75004 - PARIS - France


RAPHAEL ELIG - 13 RUE SEDAINE - 75011 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Supports d'enregistrement audio et vidéo. Communication par terminaux d'ordinateurs. Activités culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.